Documentation technique et règlementaire
France gaz édite des publications sous forme d’ouvrages, rapports et manuels pratiques destinés à la profession gazière. Ces publications sont rédigées par les experts de France gaz. Dans cette rubrique, vous pouvez également trouver les évolutions réglementaires.
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RSDG
Règles techniques et essais des canalisations de distribution de gaz
RSDG 1 Rev2 = version Mars 2017
Capacité technique et compétence des opérateurs de réseau de distribution de gaz combustibles
RSDG 2 = version du 15.12.2002
Soudage des canalisations et branchements en acier
RSDG 3.1 Rev1 – version du 15.09 2023
Soudage des canalisations et branchements en polyethylène (PE)
RSDG 3-2 = version du 30.06.2003
Canalisations et branchements en cuivre
RSDG 3-3 = version du 30.06.2003
Voisinage des réseaux de distribution de gaz avec les autres ouvrages
RSDG 4 = version du 15.12.2002
Canalisations à l’air libre ou dans les passages couverts ouverts sur l’extérieur
RSDG 5 = version du 15.12.2002
Organes de coupure et sectionnement des réseaux
RSDG 6 = version du 30.06.2003
Organes de protection de branchement
RSDG 7 = version du 30.06.2003
Cartographie des réseaux de distribution de gaz
RSDG 8 = version du 15.12.2002
Interventions de sécurité en cas d’incident ou d’accident mettant en cause la sécurité
RSDG 9 Rev 1 = version du 11.02.2022
Odeur du gaz distribué
RSDG 10 Rev2 = version du 21.07 2023
Travaux en charge
RSDG 11 = version du 30.06.2003
Identification in situ des canalisations de distribution de gaz
RSDG 12 = version du 15.12.2002
Protection cathodique des canalisations en acier
RSDG 13.1 Rev3 = version 15.09 2023
Canalisations en acier non protégées cathodiquement
RSDG 13-2 = version du 15.12.2002
Surveillance et maintenance des réseaux de distribution de gaz combustibles
RSDG 14 Rev3 = version du 11.02.2022 Ed 2
Mise hors exploitation et abandon des équipements de réseau
RSDG 15 Rev1 = version du 05.01.2005
Réseaux de distribution de gaz de deuxième catégorie
RSDG 16-1 = version du 09.06.2008
Réseaux de distribution de gaz de troisième catégorie
RSDG 16-2 = version du 09.06.2008
Étude de dangers d’un ouvrage de distribution de gaz naturel (ou assimilé) à hautes caractéristiques de PSM > 16 bar et pour les DN > 200 de PMS > 10 bar
RSDG 17 = version du 28.09.2020
Spécifications AFG
A 87-1
Contrôle olfactif de l’odeur d’un gaz intrinsèquement odorant destiné à être distribué par réseau
B 132-52
Qualification des personnels Soudage – Brasage – Soudobrasage Arrêté du 13/07/2000
B 521
Installations de gaz combustibles – Tubes d’acier et assemblages
B 524
Installations de gaz combustibles – Tubes de cuivre et assemblages
B 527.9
Modalités de qualification des opérateurs polyéthylène
B 540.9
Modalités de qualification des soudeurs, braseurs et soudobraseurs Arrêté du 23 février 2018
B 600
Installations de gaz combustibles Eléments préfabriqués
AFG GNV1
Appareil de remplissage domestique pour véhicules fonctionnant au gaz naturel spécifications techniques de l’appareil
Cahiers des charges
CCH 96-01
Détendeurs destinés aux appareils de chauffage ou équivalents alimentés en propane commercial et gaz naturel à réglage fixe à basse pression
CCH 2004-02
2018 (ed 2) : Raccords a sertir en cuivre utilisables sur les installations de gaz
2022 (ed 3) : Raccords à sertir en cuivre utilisables sur les installations domestiques de gaz
CCH 2005-01
2014 (ed 3) : Prises gaz de sécurité (PGS) situées à l’extérieur ou l’intérieur des bâtiments pour les appareils à usage domestique ou en établissement recevant du public alimentés par tuyau flexible utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux ou par récipients
CCH 2006-01
2015 (ed 7) : Tuyaux flexibles courts pour le raccordement d’ouvrages de distribution de gaz par canalisations
CCH 2011-01
Ventilation mécanique contrôlée gaz (vmc gaz) dispositif de sécurité collective (dsc) par courants porteurs
CCH 2020-01
Declencheurs de debit moyenne pression pour les installations de gaz
CCH 2020-02
Kits de raccordement d’un appareil à gaz produisant du chaud, du froid et de l’énergie à l’installation
CCH 2020-03
Détendeurs pour appareils à gaz installés dans un site de production d’énergie
CCH 2020-04
Raccords demontables a joints plats pour installations de gpl – specifications techniques
CCH 2020-05
Raccords demontables avec etancheite dans le filet pour installations gaz – specifications techniques
ARCHIVES RSDG – VERSIONS ANNULEES
Spécifications AFG
B 67.1
Conception, construction et installation des blocs et des postes de détente alimentant une chaufferie
B 84
Evacuation des produits de combustion type B22 ou B 23
B 87-1
B 171
Installation domestiques après compteur : détermination des diamètres des tuyauteries
B 600-1
Installations de gaz combustibles. Eléments préfabriqués. Modalités de contrôle de la conformité à la spécification B600
C 320
Recommandations pour les exploitants. Sécurité des chaufferies utilisant les combustibles gazeux.
C 321.4
Cahier des charges mini chaufferie
S 300
Signes conventionnels pour l’établissement de plans de détails de la distribution
Cahiers des charges
CCH2006-02
Implantation des unités de production thermodynamique à combustion fonctionnant à l’air libre et desservant des immeubles de bureaux
CCH2010-01
CCH 2010-02
CCH 2021-01
CCH 2023-01
Autres documents
AFG GNV2
Appareil de remplissage domestique pour véhicules fonctionnant au gaz naturel règles d’installation
Mapping of ISO standards on LNG
Mapping of ISO standards on LNG
Modèle de convention pour investigations complémentaires sur réseaux de distribution de gaz par un tiers
ComD N172Rev7 Convention Dist/presta d’IC
Guide AFG « ATEX »
Guide des règles d’installation et d’utilisation du chauffage au gaz en élevage
Guide des règles d’installation et d’utilisation du chauffage au gaz en élevage
Fiche de données de sécurité – Gaz naturel
Modèle AFG de fiche de données de sécurité Gaz naturel
Fiche de données de sécurité – Gaz naturel liquéfié
Modèle AFG de fiche de données de sécurité Gaz naturel liquéfié
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